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Champs dans le logiciel

NZE

Les NZE sont des « arrêtés non douaniers ». Cela inclut dans l'exportation :

  • Déchets (procédure de contrôle jaune et vert)

  • Droit vétérinaire et faune CITES

  • PIC (substances dangereuses / produits chimiques)


Si le champ devient rouge, mais que vos marchandises ne sont pas soumises aux « arrêtés non douaniers » , sélectionnez simplement « 2 NZE : non ».

La douane a récemment changé la présentation :

                   

​             ​Dépliant NZE

  

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