Code d'autorisation

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Si, contrairement aux attentes, ce champ vire au rouge lors de son envoi en douane, cela est principalement dû au fait que les marchandises sont à double usage. Sélectionnez ensuite simplement « 2 sans permis selon la déclaration ».

Les biens à double usage sont des biens qui peuvent être utilisés à des fins militaires et non militaires. Dans ce cas, les douanes souhaiteraient qu'il soit à nouveau explicitement confirmé que les marchandises exportées ne nécessitent pas d'autorisation.

Si vos marchandises nécessitent une autorisation, sélectionnez "1 Autorisation requise" et saisissez l'autorisation dans le tableau.

Cela concerne principalement les chapitres tarifaires 28-29, 30 (uniquement les numéros tarifaires 3002.1000 / 9000), 34, 36-40, 54-56, 59, 62, 65 (uniquement les numéros tarifaires 6506.1000), 68-76, 79, 81-90 et 93. Les positions exactes sont dans  Tares  évident.

Afin que vous n'ayez pas à le saisir à chaque fois, il est conseillé de sauvegarder ce paramètre dans les données de base de l'article.